Demande publiée - Marque en non vigueur

ARTISAN CLOTURE
BCM METALLERIE

Numéro de dépôt :
4714751
Date de dépôt :
21/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque ARTISAN CLOTURE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2020 par BCM METALLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-02 du 15 janvier 2021. .

Le déposant est BCM METALLERIE domicilié(e) ZA DU MOULIN A PAPIER - 01230 - SAINT RAMBERT EN BUGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCM METALLERIE, Monsieur SEBASTIEN BUATHIER domicilié(e) ZA DU MOULIN A PAPIER - 01230 - SAINT RAMBERT EN BUGEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BCM METALLERIE a également déposé les autres marques suivantes : JARDESIGN , JARDESIGN


BCM METALLERIE - ZA DU MOULIN A PAPIER - 01230 - SAINT RAMBERT EN BUGEY - France


BCM METALLERIE, Monsieur SEBASTIEN BUATHIER - ZA DU MOULIN A PAPIER - 01230 - SAINT RAMBERT EN BUGEY - France


Publication - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; poteaux métalliques ; grilles métalliques ; tôles ; revêtements métalliques destinés à la construction; matériaux métalliques de pavage ; sols métalliques ; dalles de pavage métalliques ; dalles métalliques pour la construction; panneaux métalliques pour la construction; lattes métalliques ; pavés métalliques ; carreaux métalliques pour la construction; carreaux métalliques pour murs ou pour sols ; carrelages métalliques pour sols ; corniches métalliques ; moulures métalliques pour la construction; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; portails métalliques ; tourniquets (portillons tournants) métalliques ; loquets métalliques ; marchepieds métalliques ; caillebotis métalliques ; poignées de portes en métal ; portes métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques ; portes de garage métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres ou de portes métalliques ; huisseries métalliques ; dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres ou de portes ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; marquises (constructions) métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) métalliques ; structures métalliques de construction ; charpentes métalliques pour la construction; piliers métalliques pour la construction; poutrelles métalliques, poutres métalliques ; armatures métalliques pour la construction; pergola en métal ; garages préfabriqués métalliques ; balustrades métalliques ; toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; châssis métalliques pour la construction; cloisons métalliques ; cheminées métalliques ; piscines (construction métalliques); tuyauteries métalliques ; objets d'art en métaux communs ; monuments métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; enseignes en métal ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; sonnettes ; Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Clôture aluminium ; panneaux d occultations aluminium amovibles ; portails aluminium ; panneau aluminium tresse et thermolaque pour clôture et paroie d occultation amovible.; Claustra; Brise-Vue.